directives générales

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• DIRECTIVES — n. f. pl. Indications générales données par l’autorité militaire, politique, religieuse, etc., ou par un courant d’opinion. Des directives furent données par le général en chef pour cette opération, mais chacun des généraux sous ses ordres… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• Archives générales du royaume — Archives de l État en Belgique Pour les articles homonymes, voir AGR. Façade des Archives générales du Royaume à Bruxelles …   Wikipédia en Français

• Règles générales d'urbanisme — Règlement national d urbanisme De nombreux villages ont une faible pression foncière, et ne ressentent pas le besoin de se doter d un document d urbanisme. Ils sont alors soumis au Règlement national d urbanisme Le droit de l urbanisme en France… …   Wikipédia en Français

• DIRECTIVE — Mot sans signification rigide en droit administratif français, mais d’un usage courant, et que des disciplines annexes permettent de préciser. En droit administratif communautaire européen, la directive est un acte émanant de la Commission ou du… …   Encyclopédie Universelle

• Accifer — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

• Plan d’urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

• Planification d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

• Plans d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

• Préparation d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

• Plan d'urgence — Les plans d urgence ou plans catastrophes sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des… …   Wikipédia en Français

• LOI — Le mot «loi» est l’un des plus polyvalents qui soient, et cela, avant tout, parce que la réalité qu’il recouvre est ambiguë, ou plutôt d’une complexité historique et existentielle difficile à tirer au clair. Pour ne conserver que l’acception… …   Encyclopédie Universelle